Bernard Gagnet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bernard GAGNET
vice-président du conseil général de la Loire-Atlantique (44)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail »
représentants des employeurs territoriaux
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000030391280
(source JORF)
nomination
24 Mars 2015
24/03/2015
De:
Bernard Gagnet
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
1° Au titre du
d du 2° de l'article R. 143-2du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
suppleant
JORFTEXT000024578042
(source JORF)
nomination
22 Septembre 2011
22/09/2011
De:
GAGNET (Bernard)
vice-président du conseil général de la Loire-Atlantique, second suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des départements
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000024400887
(source JORF)
nomination
27 Juillet 2011
27/07/2011